RÈGLEMENT DE FANORZ

“Les participants”, dénommés dans la liste des participants sur le site internet de FANORZ, s’engage à prendre connaissance et de respecter ce règlement.

1. DROIT ET DEVOIR DES PARTICIPANTS

1.1 Les participants remettront les œuvres définitives à Fanorz dans les conditions stipulées dans le volet d’informations des volumes concernés.

1.2 Les participants cèdent à Fanorz les droits exclusifs d’exploiter les propriétés artistiques sur les ouvrages figurant sur les listes dédiés.

Dans le cadre du présent traité, les participants cède à Fanorz le droit exclusif d’imprimer, publier, reproduire et vendre les dits ouvrage sous forme d’éditions de tous formats,  durant une période de 5 ans à partir de la publication du volume concerné par l’œuvre.

1.3 Les participants renoncent à toute rémunération monétaire, pour chaque exemplaire vendu, un droit sur le prix de vente au public (hors taxe) fixé par Fanorz.

1.4 Les participants garantissent à Fanorz la jouissance entière et libre de toute servitude des droits cédés.

1.5 Les participants apporteront activement un soutien à la qualité de l’ensemble du volume auxquels ils participent; ainsi qu’à la démarche de communications et de publicités.

1.6 Les participants s’engagent à ne pas divulguer de contenus en rapport direct avec leurs œuvres destinés à FANORZ sans l’autorisation de Fanorz. (Travaux en cours, script, pitch, capture d’écran, ect…). Ceci dans l’objectif de garantir la réussite de la publicité des volumes.

2. DROIT ET DEVOIR DE FANORZ

2.1 De son côté, Fanorz s’engage à assurer à ses frais la publication de cet ouvrage et il s’emploiera à lui procurer, par une diffusion dans le public et auprès des tiers susceptibles d’être intéressés, les conditions favorables à cette exploitation sous toutes les formes.

2.2 En considération de cet engagement pris par Fanorz, et une telle publication étant susceptible d’apporter à l’ouvrage une exploitation plus étendue, les participants cède en outre à Fanorz, qui aura seul le pouvoir de les gérer et d’en disposer, tous les droits de reproduction et publicité de l’ouvrage, sans aucune exception ni réserve.

La présente cession aura effet en tous lieux et pour tout le temps que durera la propriété littéraire de Fanorz.

2.3 Un exemplaire du premier tirage ainsi que des produits dérivés de son œuvre seront attribués gratuitement à chaque participant pour son service rendu.

2.4 Fanorz fera figurer, sur chacun des exemplaires le nom des participants ou son pseudonyme.

2.5 Dans la mesure du possible, Fanorz écoutera les souhaits des participants quant à la mise en page de l’ouvrage. Les formats, les présentations et les prix de vente au public des exemplaires de toute édition seront déterminés par Fanorz qui aura toute latitude pour en assurer la diffusion sous toutes les formes qui lui sembleront appropriées.

3. EXEMPLAIRES DISTRIBUÉS GRATUITEMENT

3.1 Il ne sera dû aucun droit des participants sur les ouvrages ainsi distribués gratuitement pour le service de presse

et la promotion de l’ouvrage, ni sur les exemplaires justificatifs adressés aux participants.

4. RELEVÉS DE COMPTES

4.1 Les financements perçus pour l’édition des volumes seront répertorié dans un registre que seront consultable sur demande auprès de Fanorz.

LISTES DES PARTICIPANTS

Volume 1

Incolore (Auteur BD),
Ines-Maoui (Auteur BD)
Miyukini (Directeur/Editeur/Communication/auteur BD)
Moth (Auteur BD),
Zorga (Auteur BD).

Volumes 2

Miyukini (Directeur/Editeur/Communication/auteur BD),

Zorga (Directeur artistique/auteur BD remplaçant),
Kimok (Pigiste ),
Incolore (Auteur BD),
Moth (Auteur BD),
JennyMiki (Auteur BD),
CatCandle (Auteur BD),
Ombrage (Auteur BD),
Greytan (Auteur BD),
Kam (Auteur BD),
Velkia (Illustration)